CONDITIONS GENERALES DE VENTES


COORDONNEES DU VENDEUR

Nathalie Samson
Artiste Peintre & Créatrice de bijoux
site web : http://passionathy.site.voila.fr

PASSIONATHY
siret 441 381 134 00010

Adresse :
res les goths - totila 33
50120 EQUEURDREVILLE
Téléphone : 06.19.80.98.67
Email : passionathy_50@yahoo.fr



LES COMMANDES

Toute commande devra être faite via le formulaire de commande spécifique
(voir rubrique "formulaires", bas de page)
en reportant les codes et désignations contenus dans les pages de mon site
qui correspondent à votre choix immédiat
Sauf ommission, tous les bijoux en place sur le site sont disponibles de suite
disponibilité confirmée via mail émanant de Passionathy et validée via reception du paiement
Toute non disponibilité, vous sera notifiée par retour mail
avec proposition de réalisation sur mesure, délai 1 à 2 semaines selon...

Toute commande particulière et personnalisée, me demandée via formulaire de contact ou téléphone
afin d'évaluer vos besoins et envies, et que je vous notifie le prix du produit et son temps de réalisation
(compter un délai de 2 semaines, sauf urgence particulière...)



TYPE DE PAIEMENT

Vous pouvez régler vos achats pour l'instant de 5 façons :
- soit par chèque a l’ordre de: Mme Samson Nathalie
- soit par contre-remboursement, payable au facteur (supplément de 9 € 50)
- soit par mandat cash (environ 4 € 90)
- soit par virement sur compte (il vous sera alors transmis via mail)
- soit par paiement CB sécurisé par paypal via mail (creation de compte temporaire paypal,
et envoi d'un mail via paypal pour paiement sécurisé)

Toute commande sans réception de paiement dans un délai de 10 jours sera annulée,
sauf demande express par contact

- Tous les prix sont en euros et sans TVA applicable
Article 293 Bis du code général des impôts



CONDITIONS D'ENVOI

Tous les objets seront expédiés dès réception de votre règlement,
Sauf commande et réalisation sur mesure (voir délai sur bon de commande)
un email vous avertit de la réception du paiement et l'expédition imminante
Si impossibilité ou retard, envoi d'un mail d'information

- Il se peut que lors d'une commande, le modèle demandé ne soit plus disponible pour cause
de 2 ventes simultanées, dans ce cas je ferais une copie la plus proche possible
et je vous contacterais par émail pour accord préalable.

les envois peuvent être fait :
- soit en envoi "compte remboursement",
- soit en envoi "envoi suivi"
(sous conditionnement spécial à bulles pour protéger le produit)
--> soit un délai décheminenent de 2 à 5 jours ouvrés de la poste,
sauf cas de force majeure : grèves...

Les frais de port sont ceux d'un envoi soit en :
- envoi suivi 5 €
- si montant supérieur à 80 € = frais de port = 3 €
- si supérieur à 120 € gratuit (*)
- montant facture + 9 € 50 si contre-remboursement

- Article L121-16 du code de la consommation : "pour toutes les opérations de vente à distance,
l’acheteur d’un produit dispose d’un délai de 7 jours ouvrables pour annuler la vente"

- Si retour, il devra se faire dans un délai inférieur à 7 jours cachet de la poste faisant foi.
le remboursement ne sera possible qu'à condition que l'acheteur est respecté le
conditionnement d'envoi, pour la protection du produit, afin que celui-ci me soit retourné
intact et dans son état initial, sans utilisation, et par retour du courrier.
les frais de renvoi étant à la charge de l'acheteur.
Veuillez à ce qu'il soit suffisament affranchit pour ce retour,
sinon le surplus de frais sera deduit du remboursement

(*) à condition d'une commande de parures... si envoi ou commande pour magasin ou redistributeur,
nécessitant multi conditionnement, des frais proportionnel au poids et au valeur d'envoi seront appliqués.



COMMANDES PARTICULIERES PERSONNALISEES

Une commande personnalisée sera définie via mail, par le formulaire de contact
et concrétisée par un devis explicite et adcepté de votre part
possibilité d'utilisation d'msn et de la web cam pour définir le produit... sur demande... ou via téléphone...
afin d'en suivre sa réalisation à vos goûts

La commande personnalisée sera payée d'avance, et ne pourra être annulée, car elle confére un temps de réalisation
et un achat de matières, particulier, pour vous convenir au mieux... (sauf cas de force majeure particulier)

- Toute commande particulière, sur mesure, ne pourra être échangée ou remboursée, car elle confère une spécificité
à un client et la difficulté de replacer le produit... sauf cas de défaut de fabrication avéré.



INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES

- Tous les bijoux en vente sur ce site sont des bijoux artisanaux, faits mains par mes soins,
je suis seule à les réaliser... ce sont des créations personnelles... souvent en séries limitées
ce qui confère à chaque pièce d'être unique, ou en série limitée...

- Mes modéles sont des créations personnelles pour la plupart, montés sur aluminium, de laiton,
de cuivre, d'inox, de fil d'argent ou de plaqué-argent, vernis vitrifié pour protéger d'une oxydation
fermoirs et boucles d'oreilles, garantie sans Nickel ou argent à la demande
Toutefois, je vous recommande fortement de ne jamais mettre de parfum ou savon sur un bijoux,
éviter l'eau, en particulier l'eau de mer et le sable
Matériaux utilisés trés diverses... voir rubriques.
Attention à vos petits enfants, petites piéces pouvant être injérés.

- Mes tableaux sont actuellement encadrés numériquement, pour des raisons esthétiques,
les cadres du site en photo ne sont pas les originaux.
Vous aurez le choix de l'achat avec ou sans cadre (un cadre étant propre à une décoration
spécifique, des goûts personnels, ainsi les couleurs de la pièce)
Toutefois, si vous souhaitez l'achat avec encadrement, ce sera celui que j'ai fait pour mes
expositions, sur demande l'envoi d'une photo via email possible pour accord.

- Toutes les photos du site, sont des photos amateurs, donc elles ne sont pas 100% contractuelle en couleur et
dimensions (prises avec une appareil photo numériques personnel)



DROITS D'IMAGES ET REALISATIONS

- les modéles de ce site, sont protégés par les droits d'auteurs, et leurs images déposés en
copyright auprés du tribunal de grande instance et par conséquent l'utilisation de
l'image, ou reprodruction du bijoux, ne peut se faire sans mon autorisation écrite.




PROPOSITION COMMERCIALE

Pour toutes proposition commerciale de dépot-ventes ou d'achats de stock (vente en boutique),
me contactez via téléphone ou mail pour échange commerciaux de conditions et accord...
Possibilité de réalisation de parures ou modéles selon vos choix couleurs et modèles